Book de passation - Trésorier Telecom Etude

Ce document est le point d'entrée du dossier de passation. Il recense toutes les fiches disponibles, les organise par déclencheur, et présente les calendriers mensuel et annuel du trésorier.

Référence rapide

Ressource	Fichier
Nomenclatures de fichiers	Nomenclatures

Fiches disponibles

Outil de suivi

Fiche	Fichier
Suivi et réactualisation du budget	Budget
Signature de l'ERB	ERB
Suivi des créances et procédure de relance	Suivi des créances

Social

Fiche	Fichier
Emission des bulletins de versement (BV)	Bulletin de versement
Déclaration BRC	BRC
Rectification d'un bulletin de versement	BV rectificatif
Rectification d'un BRC	BRC rectification

Fiscal

Fiche	Fichier
Déclaration TVA	TVA
Rectification d'une déclaration de TVA	TVA rectification

Ventes

Fiche	Fichier
Emission de factures clients (études)	Factures clients
Emission de factures partenaires	Factures partenaires
Refacturation	Refacturation
Modification ou annulation d'une facture émise	Factures rectification
Réception d'un chèque	Chèque reçu

Achat

Fiche	Fichier
Réception et traitement des factures d'achat	Factures d'achats
Notes de frais	Note de frais
Rectification d'une note de frais	NDF rectificative
Versement d'une subvention à une association	Subvention asso
Emission d'un chèque	Chèque émis

Index par déclencheur

Outil de suivi

Déclencheur	Fiche à suivre
Réception de l'ERB mensuel	ERB — signer sur YouSign
Présentation du réalisé budgétaire en CA	Budget
Réactualisation budgétaire nécessaire	Budget
Échéance dépassée sur une facture client	Suivi des créances — déclencher la relance
Échéance dépassée sur une facture partenaire	Suivi des créances — relance partenaires

Social

Déclencheur	Fiche à suivre
Encaissement d'un paiement client	Bulletin de versement — émettre les BV
Avant le 15 du mois	BRC — déclarer les cotisations du mois précédent
Erreur détectée sur un BV déjà émis (montant, JEH)	BV rectificatif
Erreur sur le numéro de sécurité sociale d'un intervenant	BV rectificatif — BV "annule et remplace" uniquement
Erreur sur un BRC déjà soumis	BRC rectification

Fiscal

Déclencheur	Fiche à suivre
Avant le 24 du mois	TVA — déclarer la TVA du mois précédent
Erreur sur une déclaration de TVA passée	TVA rectification

Ventes

Déclencheur	Fiche à suivre
Mise en signature d'une CE ou d'un BC	Factures clients — préparer le sheet de facturation
Signature de la CE ou du BC	Factures clients — émettre la facture d'acompte
Signature du PVRI	Factures clients — émettre la facture intermédiaire
Signature du PVRF	Factures clients — émettre la facture de solde
Demande d'émission d'une facture par le responsable partenariat	Factures partenaires
Détection d'une dépense avancée par Telecom Etude à refacturer	Refacturation
Erreur ou modification sur une facture émise	Factures rectification
Remise accordée après émission d'une facture	Factures rectification — facture d'avoir RRR
Réception d'un chèque d'un tiers	Chèque reçu — déposer et archiver

Achat

Déclencheur	Fiche à suivre
Réception d'une facture fournisseur (mail, plateforme, achat direct)	Factures d'achats
Soumission d'un Google Form NDF par un membre	Note de frais
Erreur sur une note de frais déjà émise	NDF rectificative
Décision de subvention à une asso votée en CA	Subvention asso
Fournisseur n'acceptant ni carte ni virement	Chèque émis — paiement en dernier recours

Calendrier mensuel

Les tâches suivantes reviennent chaque mois, dans cet ordre approximatif.

Quand	Tâche	Fiche
En continu	Surveiller l'onglet Factures ventes du TS et déclencher les relances si besoin	Suivi des créances
En continu	Traiter les factures d'achat dès réception	Factures d'achats
Début de mois	Recevoir et signer l'ERB du mois précédent sur YouSign	ERB
Avant le 15	Déclarer et payer le BRC du mois précédent sur urssaf.fr	BRC
Avant le 24	Déclarer et payer la TVA du mois précédent sur impots.gouv.fr	TVA
A la fin du mois	Aller chercher la facture mensuelle de Google	Factures d'achats
À chaque CA	Présenter le réalisé budgétaire et signaler les réactualisations nécessaires	Budget
Tous les 2-3 mois	Réactualiser le budget en collaboration avec les respos de pôle et le président	Budget

Rappel TVA : ne pas oublier de cliquer sur le bouton "Payer" après validation de la déclaration sur impots.gouv.

Calendrier annuel

L'année du trésorier suit deux cycles superposés : l'exercice fiscal (1er mai - 30 avril) et l'année civile (1er janvier - 31 décembre). Certaines déclarations suivent l'exercice fiscal, d'autres l'année civile.

Exercice fiscal (mai → avril)

Quand	Tâche	Référence
Mai (début de mandat)	Construire le budget prévisionnel (3 scénarios) avec les respos de pôle et le président, le faire voter en CA	Budget
~15 août (3 mois et 15 jours après le 30 avril)	IS (Impôt sur les Sociétés) : déclarer sur impots.gouv même si le résultat est nul ou négatif. Calculé par l'expert-comptable.	Kiwi Légal
Tout au long du mandat	Réactualisations budgétaires (tous les 2-3 mois, plus fréquentes en fin de mandat)	Budget
Fin de mandat (mars-avril)	Préparer la passation, transmettre les accès, accompagner le nouveau trésorier	Ce dossier

Année civile (janvier → décembre)

Quand	Tâche	Référence
1er janvier	Vérifier et mettre à jour la Base URSSAF (4 × SMIC horaire au 1er janvier) dans le TS pour les BRC et BV de l'année	BV & BRC
1er janvier	Vérifier et mettre à jour le taux AT (Accident du Travail) sur la lettre CARSAT ou net-entreprise.fr	BV & BRC
Avant le 31 janvier	TR (Tableau Récapitulatif URSSAF) : récapituler toutes les cotisations de l'année civile écoulée. Régularise les éventuelles erreurs de BRC. À faire en binôme avec le VT.	Tutoriel CNJE Kiwi Légal
Avant le 31 janvier	RCI (Report Carrière Intervenants) : récapituler les intervenants rétribués sur l'année civile écoulée. À faire en binôme avec le VT.	Tutoriel CNJE Kiwi Légal
Avant le 31 janvier	DAS2 : récapituler les intervenants rétribués à plus de 2 400 € net et les honoraires versés de plus de 2 400 € TTC sur l'année civile écoulée. À faire en binôme avec le VT.	Tutoriel CNJE Kiwi Légal
Avant le 15 décembre	CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) : payer l'avis reçu sur impots.gouv. Montant variable (~0-800 €).	Kiwi Légal

Documentation des Apps Script

App Script	Fichier de documentation	Export du script
Tableau de suivi	Documentation du TS	Export du TS
Sheet de facturation	Documentation du sheet de facturation	Export du sheet de facturation